Comptes rendus analytiques officiels du 7 octobre 2021

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Table des matières

Questions orales

Création d'une ligue Alsace de tennis

M. Christian Klinger

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Éligibilité au Pass'sport

Mme Corinne Imbert

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Passe sanitaire et entraînements sportifs

Mme Christine Lavarde

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Oubliés du Ségur de la santé (I)

M. Gilbert Bouchet

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Oubliés du Ségur de la santé (II)

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Bracelets anti-rapprochement

Mme Martine Filleul

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Agrément des associations d'aide aux victimes de violences

Mme Laurence Rossignol

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Services d'aide et d'accompagnement à domicile

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Démarchage téléphonique et appels frauduleux

Mme Laure Darcos

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Exonérations de taxe pour les agriculteurs en conversion biologique

M. Alain Cazabonne

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Financement de l'électrification rurale

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Qualité de l'eau

Mme Florence Blatrix Contat

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Poids lourds dans le massif des Vosges

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Offre ferroviaire à destination du Sud-Ouest

Mme Nathalie Delattre

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Raccordement électrique des parcs éoliens

M. Yves Bouloux

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre chargé des transports

Inégalités homme-femme dans l'ancien comté de Dabo

M. Jean Louis Masson

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Stratégies « De la ferme à la table » et « Biodiversité »

Mme Pascale Gruny

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Contribution supplémentaire des communes forestières à l'ONF

M. Patrice Joly

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Financement de la lutte contre la « xylella fastidiosa »

Mme Gisèle Jourda

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Autorisations spéciales d'absence

M. Laurent Burgoa

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Avenir du site Renault de Choisy-le-Roi

M. Laurent Lafon

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Garantie jeunes pour les majeurs issus de l'ASE

M. Rémi Cardon

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Urgences de l'Hôpital Bicêtre

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Pénurie de médecins et classement en zone de vigilance

M. Bernard Bonne

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Chirurgie hyper-ambulatoire

Mme Catherine Deroche

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Report du recensement et DGF des collectivités

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Fermetures administratives des régies publiques

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Fontenoy du maritime

M. Dominique Théophile

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Conservation et valorisation des dolmens

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Mise au point au sujet d'un vote

CMP (Nominations)

Les droits des personnes en situation de handicap sont‑ils effectifs et respectés ?

Mme Laurence Cohen, pour le groupe CRCE

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Chevrollier

Mme Céline Brulin

Mme Brigitte Devésa

M. Bernard Fialaire

Mme Annie Le Houerou

M. Dominique Théophile

M. Marc Laménie

M. Alain Duffourg

Mme Michelle Meunier

M. François Bonhomme

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Harcèlement scolaire et cyberharcèlement

Mme Colette Mélot

Mme Toine Bourrat

M. Pierre Ouzoulias

Mme Annick Billon

Mme Véronique Guillotin

Mme Sabine Van Heghe

Mme Nadège Havet

M. Joël Guerriau

Mme Sabine Drexler

M. Jacques Grosperrin

Ordre du jour du mardi 12 octobre 2021