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Séance du 7 octobre 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

création d’une ligue alsace de tennis

Question n° 1779 de M. Christian Klinger. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; M. Christian Klinger.

éligibilité au pass’sport

Question n° 1794 de Mme Corinne Imbert. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; Mme Corinne Imbert.

passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives

Question n° 1807 de Mme Christine Lavarde. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; Mme Christine Lavarde.

conséquences du ségur de la santé pour les établissements privés de santé

Question n° 1795 de M. Gilbert Bouchet. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du ségur

Question n° 1686 de M. Bruno Belin. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; M. Bruno Belin.

déploiement des bracelets anti-rapprochement

Question n° 1739 de Mme Martine Filleul. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; Mme Martine Filleul.

agrément aux associations spécialisées dans l’aide aux femmes victimes de violences

Question n° 1806 de Mme Laurence Rossignol. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; Mme Laurence Rossignol.

secteur des services à domicile

Question n° 1375 de Mme Anne-Catherine Loisier. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Anne-Catherine Loisier.

inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux

Question n° 1811 de Mme Laure Darcos. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Laure Darcos.

exonération de taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs en conversion biologique

Question n° 1826 de M. Alain Cazabonne. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Alain Cazabonne.

projet d’amendement gouvernemental relatif au financement de l’électrification rurale

Question n° 1802 de M. Guillaume Chevrollier. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports.

qualité de l’eau

Question n° 1810 de Mme Florence Blatrix Contat. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Florence Blatrix Contat.

circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des vosges

Question n° 1769 de Mme Patricia Schillinger. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Patricia Schillinger.

baisse de l’offre de transport ferroviaire à destination du sud-ouest

Question n° 1718 de Mme Nathalie Delattre. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports.

conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

Question n° 1774 de M. Yves Bouloux. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports.

Suspension et reprise de la séance

dysfonctionnement des services chargés de l’égalité entre les sexes

Question n° 1827 de M. Jean Louis Masson. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; M. Jean Louis Masson.

stratégies « de la ferme à la table » et « biodiversité »

Question n° 1696 de Mme Pascale Gruny. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; Mme Pascale Gruny.

versement d’une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l’office national des forêts

Question n° 1787 de M. Patrice Joly. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances.

aide financière dans le cadre de la lutte contre la bactérie « xylella fastidiosa »

Question n° 1804 de Mme Gisèle Jourda. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; Mme Gisèle Jourda.

dispositions applicables aux agents bénéficiant d’une autorisation spéciale d’absence

Question n° 1813 de M. Laurent Burgoa. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; M. Laurent Burgoa.

ambition pour le site renault de choisy-le-roi

Question n° 1831 de M. Laurent Lafon. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; M. Laurent Lafon.

automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l’aide sociale à l’enfance

Question n° 1778 de M. Rémi Cardon. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; M. Rémi Cardon.

situation des urgences à l’hôpital bicêtre

Question n° 1788 de Mme Laurence Cohen. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances.

pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance

Question n° 1591 de M. Bernard Bonne. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; M. Bernard Bonne.

prise en charge chirurgicale en mode hyper-ambulatoire

Question n° 1829 de Mme Catherine Deroche. – Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; Mme Catherine Deroche.

conséquences du report du recensement sur la dotation globale de fonctionnement des collectivités

Question n° 1808 de M. Pierre-Antoine Levi. – Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Pierre-Antoine Levi.

devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

Question n° 1678 de M. Jean-Michel Arnaud. – Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Jean-Michel Arnaud.

fontenoy du maritime

Question n° 1454 de M. Dominique Théophile. – Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.

protection et législation applicable à un dolmen

Question n° 1770 de M. Philippe Bonnecarrère. – Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Philippe Bonnecarrère.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Candidatures à des commissions mixtes paritaires

6. Les droits des personnes en situation de handicap sont-ils effectifs et respectés ? – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Chevrollier

Mme Céline Brulin

Mme Brigitte Devésa

M. Bernard Fialaire

Mme Annie Le Houerou

M. Dominique Théophile

M. Marc Laménie

M. Alain Duffourg

Mme Michelle Meunier

M. François Bonhomme

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l’éducation prioritaire

7. Harcèlement scolaire et cyberharcèlement. – Débat organisé à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires

Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires

Mme Toine Bourrat

M. Pierre Ouzoulias

Mme Annick Billon

Mme Véronique Guillotin

Mme Sabine Van Heghe

Mme Nadège Havet

M. Joël Guerriau

Mme Sabine Drexler

M. Jacques Grosperrin

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l’éducation prioritaire

8. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions mixtes paritaires