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Compte rendu analytique officiel du 16 mai 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Parlement européen : entrée en fonction des députés français élus en 2019 (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

M. Alain Richard, rapporteur de la commission des lois

Exception d'irrecevabilité

M. Jean Louis Masson

Question préalable

M. Jean Louis Masson

Discussion générale (Suite)

M. Olivier Cadic

Mme Colette Mélot

M. Jean Bizet

M. Pierre Laurent

M. Jean-Yves Leconte

Mme Josiane Costes

M. Jean Louis Masson

M. André Gattolin

Renvoi en commission

M. Jean Louis Masson

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article unique

ARTICLE UNIQUE

Questions d'actualité

Décentralisation

M. Jean-Yves Roux

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Référendum d'initiative partagée sur la privatisation d'ADP

Mme Cécile Cukierman

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Discours écologiste et liste « Renaissance »

M. Didier Marie

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Unité pour détenus violents de la prison de Sequedin

M. Jean-Pierre Decool

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Militaires tués en opération

M. Christian Cambon

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation au Sahel

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Initiative « DuoDay »

Mme Patricia Schillinger

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Résilience alimentaire et sécurité nationale

Mme Françoise Laborde

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Fichiers de « gilets jaunes »

M. Bernard Jomier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Accès aux soins

M. Hugues Saury

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Activités « caritatives » et ordre public

Mme Nathalie Goulet

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Mercosur

Mme Marie-Christine Chauvin

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Services publics en milieu rural

M. Olivier Paccaud

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)

Mises au point au sujet de votes

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 4 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

Mme Françoise Gatel

Mme Françoise Laborde

M. Alain Marc

Mme Sylvie Goy-Chavent

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 BIS C

ARTICLE 5 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 QUINQUIES

M. Philippe Mouiller

Mme Laure Darcos

Mme Jocelyne Guidez

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

M. Joël Labbé

M. Olivier Paccaud

Mme Samia Ghali

Mme Laurence Cohen

M. Rachid Temal

M. Jean-Michel Blanquer, ministre

Communication

Délégation (Nomination)

Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5 QUINQUIES (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 SEXIES

ARTICLE 5 SEPTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 OCTIES (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 DUODECIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

M. Dominique Théophile

Mme Claudine Lepage

M. Michel Magras

M. Guillaume Gontard

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6 BIS

M. Antoine Karam

Annexes

Ordre du jour du vendredi 17 mai 2019

Analyse des scrutins publics

Nomination d'un membre d'une délégation