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Table des matières
Parlement européen : entrée en fonction des députés français élus en 2019 (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Alain Richard, rapporteur de la commission des lois
Exception d'irrecevabilité
M. Jean Louis Masson
Question préalable
M. Jean Louis Masson
Discussion générale (Suite)
M. Olivier Cadic
Mme Colette Mélot
M. Jean Bizet
M. Pierre Laurent
M. Jean-Yves Leconte
Mme Josiane Costes
M. Jean Louis Masson
M. André Gattolin
Renvoi en commission
M. Jean Louis Masson
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article unique
ARTICLE UNIQUE
Questions d'actualité
Décentralisation
M. Jean-Yves Roux
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Référendum d'initiative partagée sur la privatisation d'ADP
Mme Cécile Cukierman
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Discours écologiste et liste « Renaissance »
M. Didier Marie
M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Unité pour détenus violents de la prison de Sequedin
M. Jean-Pierre Decool
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Militaires tués en opération
M. Christian Cambon
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Situation au Sahel
M. Olivier Cigolotti
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Initiative « DuoDay »
Mme Patricia Schillinger
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Résilience alimentaire et sécurité nationale
Mme Françoise Laborde
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Fichiers de « gilets jaunes »
M. Bernard Jomier
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Accès aux soins
M. Hugues Saury
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Activités « caritatives » et ordre public
Mme Nathalie Goulet
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Mercosur
Mme Marie-Christine Chauvin
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Services publics en milieu rural
M. Olivier Paccaud
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)
Mises au point au sujet de votes
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 4 (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 5
Mme Françoise Gatel
Mme Françoise Laborde
M. Alain Marc
Mme Sylvie Goy-Chavent
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 BIS C
ARTICLE 5 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 QUINQUIES
M. Philippe Mouiller
Mme Laure Darcos
Mme Jocelyne Guidez
M. Antoine Karam
Mme Céline Brulin
M. Joël Labbé
M. Olivier Paccaud
Mme Samia Ghali
Mme Laurence Cohen
M. Rachid Temal
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Communication
Délégation (Nomination)
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5 QUINQUIES (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 SEXIES
ARTICLE 5 SEPTIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 OCTIES (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 DUODECIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6
M. Dominique Théophile
Mme Claudine Lepage
M. Michel Magras
M. Guillaume Gontard
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6 BIS
M. Antoine Karam
Annexes
Ordre du jour du vendredi 17 mai 2019
Analyse des scrutins publics
Nomination d'un membre d'une délégation
