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Compte rendu analytique officiel du 13 juillet 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Tests salivaires réalisés dans les écoles

M. Olivier Henno

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Éducation manuelle

Mme Angèle Préville

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Organisation des Global Games en France

M. Michel Savin

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Productions traditionnelles et Nutri-score

Mme Denise Saint-Pé

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

M. Jean-Pierre Decool

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Stage en PME pour étudiants des grandes écoles

M. Yannick Vaugrenard

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Suppression d'une licence professionnelle Bois

M. Bruno Sido

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Manque de places dans les structures pour enfants handicapés

Mme Corinne Imbert

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Contrôle des structures agricoles aux frontières

Mme Corinne Imbert, en remplacement de Catherine Belrhiti

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Indemnisation des épisodes de sécheresse-réhydratation des sols

Mme Sabine Van Heghe

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

M. François Calvet

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Recensement de la population en Guyane

M. Georges Patient

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Taxe sur la première cession d'un terrain rendu constructible

Mme Annick Billon

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay

M. Didier Marie

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

M. Joël Labbé

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Implantation d'une pharmacie en milieu rural

M. Bernard Delcros

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Réforme des études de santé et pénurie de médecins

Mme Céline Brulin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Constats de décès en zone rurale

M. Bernard Fournier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

Mme Kristina Pluchet

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Arrêt de travail et élus locaux

Mme Dominique Vérien

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Dossiers de retraite des Français établis hors de France

M. Ronan Le Gleut

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Interdiction de l'écriture dite inclusive

Mme Toine Bourrat

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la citoyenneté

Expérimentation de la réouverture des lieux culturels et salles de spectacles

Mme Émilienne Poumirol

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Implantation des commissariats dans les départements ruraux

M. Olivier Rietmann

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Déploiement de voitures radars banalisées

M. Édouard Courtial

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Effectifs et conditions de travail au commissariat de Gap

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Inondations sur la RN19

Mme Catherine Procaccia

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi SRU

M. Frédéric Marchand

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Problématique des ruisseaux couverts de l'ex-bassin houiller cévenol

M. Laurent Burgoa

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Soutien à l'énergie hydrogène

M. Rémy Pointereau, en remplacement de M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Parcs éoliens dans les territoires ruraux

M. Stéphane Sautarel

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Office français de la biodiversité et élus locaux

M. Rémy Pointereau

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Responsabilités à la suite d'une pollution environnementale

Mme Martine Filleul

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Arasement des vannages des moulins

M. Jean-Marie Janssens

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Gestion de la forêt usagère de la Teste-de-Buch

Mme Monique de Marco

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 25 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 26

ARTICLE 28

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 28

ARTICLE 28 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 28 bis

ARTICLE 30

Mme Guylène Pantel

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 30

ARTICLE 30 BIS

ARTICLE 30 QUATER

ARTICLE 27 (Précédemment réservé)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 27 (Précédemment réservés)

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 27 bis (Précédemment réservé)

ARTICLE 29 (Précédemment réservé)

ARTICLE 31

M. Dominique Théophile

M. Philippe Folliot

M. Stéphane Sautarel

Ordre du jour du jeudi 15 juillet 2021