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Compte rendu analytique officiel du 19 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Roger Karoutchi

M. Vincent Capo-Canellas

M. Michel Teston

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Gérard Le Cam

M. Kader Arif, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Mireille Schurch

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

M. Michel Teston

M. Joël Labbé

M. Vincent Capo-Canellas

M. Éric Bocquet

Mme Nathalie Goulet

Réhabilitation des fusillés pour l'exemple

Discussion générale

M. Guy Fischer, auteur de la proposition de loi

Mme Michelle Demessine, rapporteure de la commission de la défense

M. Kader Arif, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

M. Christian Namy

Commission spéciale (Appel à candidatures)

Réhabilition des fusillés pour l'exemple (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Claire-Lise Campion

M. François Fortassin

Mme Leila Aïchi

M. Roger Karoutchi

M. Michel Billout

M. Alain Néri

M. Kader Arif, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

Mme Delphine Bataille

Interventions sur l'article unique

M. Gérard Longuet

Commission spéciale (Nominations)

Questions d'actualité

Grève à la SNCF

M. Gérard Longuet

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Violences anti-chrétiennes

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du développement et de la francophonie

Évasion des capitaux

M. Richard Yung

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Intermittents du spectacle (I)

M. André Gattolin

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Intermittents du spectacle (II)

M. Thierry Foucaud

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réforme territoriale

M. Christian Bourquin

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Logement

Mme Élisabeth Lamure

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Droits de plantation de la vigne

M. François Patriat

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Agroalimentaire en Bretagne

M. Jean-Luc Fichet

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Santé des outre-mer

M. Robert Laufoaulu

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Décision de l'Assemblée nationale sur l'engagement d'une procédure accélérée

Alsace-Moselle (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Patricia Schillinger

Mme Esther Sittler

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Patricia Schillinger

M. André Reichardt

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

M. André Reichardt

ARTICLE 6

Mme Patricia Schillinger

M. André Reichardt

ARTICLE 8

Mme Patricia Schillinger

M. André Reichardt

ARTICLE 9

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Michel, rapporteur

M. André Reichardt

Mme Fabienne Keller

M. Gérard Longuet

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Modification à l'ordre du jour

Protection sociale et allégement des charges des entreprises

Discussion générale

M. Serge Dassault, auteur de la proposition de résolution

Mme Éliane Assassi

Mme Nicole Bricq

M. André Gattolin

M. Gérard Longuet

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Ordre du jour du lundi 23 juin 2014

Analyse des scrutins publics