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Compte rendu analytique officiel du 14 octobre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)

CMP (Demande de constitution)

Dépôt d'un rapport

Avis du congrès de la Nouvelle-Calédonie

Hommage à une délégation chypriote

Renvoi pour avis

Questions prioritaires de constitutionnalité

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Dockers (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Hommage à une délégation belge

Dockers (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Odette Herviaux

Hommage à une personnalité hongroise

Dockers (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Ronan Dantec

Mme Mireille Jouve

M. Michel Le Scouarnec

Mme Natacha Bouchart

M. Michel Canevet

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE 3

ARTICLE 5

ARTICLE 6 (Supprimé)

ARTICLE 7

ARTICLE 9 (Supprimé)

Interventions sur l'ensemble

Mme Odette Herviaux

Mme Évelyne Didier

M. Michel Vergoz

M. Ronan Dantec

M. Daniel Gremillet

Mme Mireille Jouve

M. Gérard Cornu

M. Michel Canevet

M. Michel Vaspart, rapporteur

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

M. Hervé Maurey, président de la commission

Dépôt de rapports

Lutte contre le système prostitutionnel (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission spéciale

M. Jean-Pierre Vial, président de la commission spéciale

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Requier

M. Cyril Pellevat

Mme Chantal Jouanno

Mme Laurence Cohen

Mme Claudine Lepage

Mme Maryvonne Blondin

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER TER

Mme Laurence Cohen

M. Christian Manable

ARTICLE 3

ARTICLE 6

ARTICLE 11

ARTICLE 13

Mme Christine Prunaud

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-Claude Boulard

ARTICLE 14

ARTICLE 15

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLE 16 (Supprimé)

ARTICLE 17 (Supprimé)

ARTICLE 18

Interventions sur l'ensemble

Mme Laurence Cohen

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-Claude Boulard

Mme Chantal Jouanno

M. Jacques Bigot

Mme Michelle Meunier, rapporteure

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État

Procédure d'examen en commission

Questions prioritaires de constitutionnalité

Renvoi pour avis

Ordre du jour du jeudi 15 octobre 2015

Analyse des scrutins publics