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Table des matières
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes
Réglementation environnementale 2020
Surcoûts liés à la crise sanitaire pour les collectivités locales
Aides européennes à l'agriculture biologique
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Financement des EPCI sans fiscalité propre
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Concurrence déloyale des non-professionnels du tourisme
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation des travailleurs non-salariés
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi dans le Val-de-Marne
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Précarité des étudiants français
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Déroulement des concours durant la crise sanitaire
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Sauvetage du capillaire ferroviaire
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Aides à l'assainissement individuel
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Indemnisation des copropriétaires du Signal
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
L'avenir de l'enquête publique
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Frais de transport en ambulance bariatrique
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Hôpital support en Ardèche méridionale
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Extension de la prime exceptionnelle au personnel médico-social
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Autorisation d'absence des enseignants au titre d'un mandat représentatif
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Manque de places en instituts médico-éducatifs
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Accompagnement des enfants handicapés
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Moyen de paiement des demandeurs d'asile
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Connaissance par les communes du nombre de leurs habitants
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Proposition de création d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Franck Riester, ministre de la culture
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Communication des archives de la défense nationale
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
Dispositions urgentes liées à la crise sanitaire (Procédure accélérée)
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois
M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État
Ordre du jour du mercredi 27 mai 2020