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Compte rendu analytique officiel du 1 décembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Chantal Deseyne, en remplacement de M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Franck Menonville

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Cécile Cukierman

Mme Corinne Féret

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Brigitte Lherbier

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 39

Article 73

JUSTICE

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. François-Noël Buffet, en remplacement de M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Maryse Carrère, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Sophie Joissains

M. François-Noël Buffet

M. Jacques Mézard

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

Mme Brigitte Lherbier

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Rappel au Règlement

M. Jean-Pierre Sueur

Examen des crédits de la mission et des amendements portant articles additionnels

Article 39

Articles additionnels après l'article 77 quater

AGRICULTURE, ALIMENTATION, FORÊT ET AFFAIRES RURALES

M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Joël Guerriau

Mme Noëlle Rauscent

Mme Cécile Cukierman

M. Franck Menonville

M. Jean-Pierre Moga

Mme Anne-Marie Bertrand

M. Franck Montaugé

M. Pierre Louault

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Claude Tissot

Mme Marie-Christine Chauvin

M. Jean-Paul Émorine

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 39

Rappel au Règlement

M. Jérôme Bascher

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

DÉFENSE

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Hélène Conway-Mouret, en remplacement de M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Christine Prunaud, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Christine Prunaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Michel Boutant, en remplacement de M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Alain Richard

M. Joël Guerriau

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Marc Todeschini

M. Olivier Cigolotti

M. Stéphane Artano

Mme Florence Parly, ministre des armées

Examen des crédits de la mission

Article 39

Annexes

Ordre du jour du dimanche 2 décembre 2018