Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
Financement de la sécurité sociale pour 2010 (Conclusions de la CMP)
Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie
M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Fiscalité des ménages modestes
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi
Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité
M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Présidence du Conseil européen
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Projet de loi de finances pour 2010 (Deuxième partie)
Direction de l'action du Gouvernement
Publications officielles et information administrative
Erratum au compte rendu de la séance du mercredi 25 novembre 2009