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Compte rendu analytique officiel du 16 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2022 (Suite)

Interventions sur l'ensemble

M. Jean Louis Masson

M. Bernard Jomier

M. Dominique Théophile

Mme Colette Mélot

Mme Catherine Deroche

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

Mme Véronique Guillotin

Scrutin public solennel

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Mise au point au sujet d'un vote

Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de la souveraineté énergétique française

M. Daniel Gremillet

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

M. Jean-Claude Tissot

Mme Marie Evrard

M. Franck Menonville

M. Gérard Longuet

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

M. Jean-Yves Roux

Mme Viviane Artigalas

M. Serge Babary

Mme Denise Saint-Pé

M. Franck Montaugé

M. Cédric Perrin

M. Alain Cadec

M. Stéphane Piednoir

M. Bernard Fournier

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Accord en CMP

Débat sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Débat interactif

M. André Gattolin

M. Joël Guerriau

Mme Marie-Pierre Richer

M. Jacques Fernique

M. Pierre Laurent

M. Pierre Louault

Mme Véronique Guillotin

M. Jean Louis Masson

M. Didier Marie

Mme Marta de Cidrac

M. Claude Kern

M. Jean-Marc Todeschini

M. Cyril Pellevat

M. Jean-Yves Leconte

M. André Reichardt

Mme Pascale Gruny

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

M. Jean-François Rapin, président de la commission

Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace

Discussion générale

M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

M. Jean-Claude Anglars, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur pour avis de la commission des lois

Renvoi en commission

M. Jean Louis Masson

M. André Reichardt

Discussion générale (Suite)

M. Pierre Médevielle

M. Philippe Tabarot

M. Jacques Fernique

M. Gérard Lahellec

M. Claude Kern

Échec en CMP

Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Jean Louis Masson

M. Olivier Jacquin

Mme Patricia Schillinger

M. André Reichardt

M. Ludovic Haye

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean Louis Masson

Mme Christine Herzog

APRÈS L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER QUATER

ARTICLE PREMIER SEPTIES

ARTICLE PREMIER OCTIES

ARTICLE PREMIER UNDECIES

ARTICLE PREMIER DUODECIES

ARTICLE PREMIER QUATERDECIES

APRÈS L'ARTICLE PREMIER QUATERDECIES

ARTICLE PREMIER QUINDECIES

APRÈS L'ARTICLE PREMIER SEXDECIES

ARTICLE PREMIER SEPTDECIES

ARTICLE PREMIER OCTODECIES

ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

M. Jacques Fernique

M. Claude Kern

M. Olivier Jacquin

M. Jean-Marc Todeschini

M. Didier Mandelli

M. Didier Mandelli

M. Jean-Marie Mizzon

M. André Reichardt

Ordre du jour du mercredi 17 novembre 2021