Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 11 octobre 2012

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Philippe Bas

M. Alain Richard

Mme Marie-Christine Blandin

Rappel au Règlement

M. Guy Fischer

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Exception d'irrecevabilité

M. Jean-Pierre Chevènement

M. Jean-Pierre Sueur

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jean-Claude Lenoir

Question préalable

M. Michel Billout

M. Jean-Yves Leconte

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué

M. André Gattolin

Renvoi en commission

M. Thierry Foucaud

Questions d'actualité

Énergies renouvelables

M. Raymond Vall

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Grand Paris

M. Christian Favier

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Violence à l'école

Mme Marie-Annick Duchêne

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Grand Paris (II)

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Naturalisations

Mme Kalliopi Ango Ela

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

Logement étudiant

M. Michel Berson

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Strasbourg

Mme Fabienne Keller

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Transition énergétique

Mme Laurence Rossignol

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Disparition d'Ibni Oumar Mahamat Saleh

M. Gaëtan Gorce

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Pollueur-payeur

M. Bruno Retailleau

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Mission temporaire d'une sénatrice

Saisine du Conseil constitutionnel

Hommage à une délégation étrangère

Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (Procédure accélérée - Suite)

Renvoi en commission (Suite)

M. Philippe Kaltenbach

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué

Discussion de l'article unique

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Joël Guerriau

M. Pierre-Yves Collombat

Explication sur l'ensemble

Mme Leila Aïchi

M. Jean-Vincent Placé

M. Robert Hue

M. Jean Bizet

M. Richard Yung

Mme Éliane Assassi

M. Nicolas Alfonsi

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Yves Leconte