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Compte rendu analytique officiel du 26 mai 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Accord en CMP

CMP (Candidatures)

Engagement de la procédure accélérée

Questions prioritaires de constitutionnalité

Développement et solidarité internationale (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du développement et de la francophonie

M. Jean-Claude Peyronnet, co-rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Christian Cambon, co-rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Ronan Dantec, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Mme Nathalie Goulet

M. Michel Billout

CMP (Nominations)

Engagement de la procédure accélérée

Développement et solidarité internationale (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Yvon Collin

M. Gilbert Roger

Mme Leila Aïchi

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Michel Delebarre

Mme Nicole Bricq

M. Jacques Berthou

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Étienne Antoinette

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

M. Michel Billout

ARTICLE 5 QUATER

ARTICLE 5 QUINQUIES

ARTICLE 8 BIS

M. Gilbert Roger

ARTICLE 9

Mme Marie-Christine Blandin

ARTICLE 10

ARTICLE 2 (Précédemment réservé) Annexe

Seconde délibération

Interventions sur l'ensemble

M. Robert Hue

M. Michel Billout

Mme Nathalie Goulet

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Christian Cambon, co-rapporteur

M. Ronan Dantec, rapporteur pour avis

M. Gilbert Roger

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État

Ordre du jour du mardi 27 mai 2014

Analyse des scrutins publics