Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 2 octobre 2012

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Hydroélectricité

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

M. Jean-Marc Pastor

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Crise du vignoble bordelais

M. Philippe Madrelle

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Artificialisation des terres agricoles

M. Antoine Lefèvre

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Logement social

M. Yannick Botrel

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Quel avenir pour le Grand Paris ?

M. Philippe Dominati

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Finances de Saint-Laurent du Maroni et de Roura

M. Georges Patient

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Publication des comptes des entreprises

M. Christophe Béchu

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Délocalisation des travailleurs du bâtiment

M. Francis Grignon

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Violences faites aux femmes

M. Roland Courteau

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Sécurité civile dans le Var

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Sécheresse et réhydratation des sols argileux.

Mme Sophie Primas

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Roms autour de Genève

M. Pierre Hérisson

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

M. Hilarion Vendegou

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Taxe sur les salaires de la MDPH de la Manche

M. Philippe Bas

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Administration de médicaments par les assistants maternels

M. Bernard Cazeau

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Délocalisation de l'Intermarché de Lectoure

M. Aymeri de Montesquiou

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Fret ferroviaire

Mme Marie-France Beaufils

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Route centre Europe-Atlantique

M. Jean-Patrick Courtois

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Déviation de Livron-Loriol

M. Didier Guillaume

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Accord en CMP

Débat sur l'application de la loi « Handicap »

M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.

Mme Claire-Lise Campion, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

Mme Isabelle Debré, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

Mme Valérie Létard

M. Jean-Michel Baylet

Mme Aline Archimbaud

Mme Isabelle Pasquet

M. Philippe Bas

Mme Michelle Meunier

Mme Catherine Troendle

M. René Teulade

Mme Catherine Deroche

Mme Dominique Gillot

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Débat sur l'économie sociale et solidaire

M. Marc Daunis, président et corapporteur du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

Mme Marie-Noëlle Lienemann, corapporteure du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

M. Jean-Michel Baylet

Mme Aline Archimbaud

M. Michel Magras

Mme Isabelle Pasquet

M. Henri Tandonnet

M. Martial Bourquin

M. Christian Bourquin

Mme Christiane Demontès

M. Yves Chastan

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Procédure simplifiée

Débat sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision

M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.

M. Jacques Legendre, rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Pierre Plancade

M. Pierre Charon

M. Jacques Chiron

M. Francis Delattre

M. Maurice Vincent

M. Hervé Maurey

M. Claude Domeizel

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication