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Compte rendu analytique officiel du 25 octobre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Tarifs des mutuelles

M. François Patriat

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Comité des droits de l'homme de l'ONU

Mme Françoise Laborde

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Utilisation des fonds du livret de développement durable et solidaire

M. Guillaume Gontard

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Relations avec l'Arabie saoudite

M. Michel Boutant

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Surveillance des déplacements maritimes

M. Jérôme Bignon

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Situation de l'économie

M. Michel Vaspart

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Sécheresse

M. Jean-Marie Mizzon

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Impact du prix de l'énergie sur l'industrie

M. Bernard Cazeau

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Ascoval

Mme Martine Filleul

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État

Violences en milieu scolaire

M. Max Brisson

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Taxes sur le gazole

M. Jean-Claude Luche

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Brexit

Mme Agnès Canayer

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Culture

M. Alain Schmitz

M. Franck Riester, ministre de la culture

Favoriser la reconnaissance des proches aidants

Discussion générale

Mme Jocelyne Guidez, auteure de la proposition de loi

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Jean-Pierre Decool

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Patricia Schillinger

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Guillaume Arnell

Mme Élisabeth Doineau

M. Philippe Mouiller

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Maurice Antiste

ARTICLE 2

Mme Jocelyne Guidez

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

Mme Jocelyne Guidez

M. Michel Canevet

ARTICLE 4

ARTICLE 5

M. Maurice Antiste

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

M. Olivier Henno, rapporteur

Mme Jocelyne Guidez

Mme Nadine Grelet-Certenais

ARTICLE ADDITIONNEL

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Explications de vote

Mme Jocelyne Guidez

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Conconne

Mme Nassimah Dindar

M. Philippe Mouiller

Mme Nadine Grelet-Certenais

Mme Laure Darcos

M. Guillaume Arnell

Mme Colette Mélot

M. Antoine Karam

M. Hervé Marseille

Débat sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

Mme Annick Billon, au nom du groupe Union centriste

Mme Élisabeth Doineau

Mme Colette Mélot

M. Philippe Mouiller

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

Mme Corinne Féret

M. Guillaume Arnell

Mme Nassimah Dindar

M. Olivier Paccaud

Mme Victoire Jasmin

M. Pierre Cuypers

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Annexes

Ordre du jour du mardi 30 octobre 2018

Analyse des scrutins publics