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Table des matières
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
CMP (Candidatures)
CMP (Demande de constitution)
Engagement de la procédure accélérée
Demande d'avis sur une nomination
Questions orales
Accessibilité aux personnes handicapées
Mme Patricia Bordas
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Port du foulard et neutralité du sport
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Rédacteurs territoriaux
Mme Michelle Demessine
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Élections cantonales et régionales
M. Jean Boyer
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Permis de conduire international
Mme Catherine Procaccia
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Mineurs emprisonnés
Mme Marie-Thérèse Bruguière
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rythmes scolaires (I)
M. Antoine Lefèvre
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rythmes scolaires (II)
Mme Françoise Férat, en remplacement de M. Hervé Maurey
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remorqueurs dans le golfe de Gascogne
M. Yannick Vaugrenard
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Aides à l'enrichissement du vin
M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Christian Bourquin
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Barrage de Guerlédan
M. Yannick Botrel
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Observatoire national de l'enseignement agricole
Mme Françoise Férat
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Politique de sécurité routière
M. Alain Fouché
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Lutte contre le chômage dans le Nord-Pas-de-Calais
M. Dominique Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
CMP (Nominations)
Questions orales (Suite)
Souscription obligatoire d'une complémentaire santé
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Maisons de l'emploi
M. Jean-François Husson
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Soutien aux entreprises qui produisent en France
Mme Mireille Schurch
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Contrôle des distributeurs de lait
M. Rachel Mazuir
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Sénateurs non inscrits et questions parlementaires
M. Jean Louis Masson
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Tribunaux départementaux
Mme Jacqueline Alquier
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Débat sur la pauvreté
M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
Mme Aline Archimbaud
M. Michel Savin
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Mme Isabelle Pasquet
Mme Michelle Meunier
M. François Fortassin
M. Ronan Kerdraon
M. Martial Bourquin
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Hommage à une délégation parlementaire indonésienne
Débat sur les perspectives de la construction européenne
M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes
M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes
M. André Gattolin
M. Jean Bizet
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Michelle Demessine
M. Jean-Pierre Chevènement
M. Richard Yung
Mme Colette Mélot
M. Dominique Bailly
M. Roland Ries
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Accord en CMP
Ordre du jour du mercredi 21 mai 2014
