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Séance du 20 mai 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Bariza Khiari

Secrétaires :

M. Jean Desessard, Mme Odette Herviaux.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à une commission mixte paritaire

3. Commission mixte paritaire

4. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

5. Demande d'avis sur un projet de nomination

6. Communication du Conseil constitutionnel

7. Questions orales

report en matière d'accessibilité

Question n° 756 de Mme Patricia Bordas. – Mmes Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; Patricia Bordas.

port du foulard et neutralité du sport

Question n° 740 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

lauréats de l'examen professionnel de rédacteur territorial

Question n° 745 de Mme Michelle Demessine. – Mmes Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique ; Michelle Demessine.

élections au conseil départemental et au conseil régional

Question n° 755 de M. Jean Boyer. – Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique ; M. Jean Boyer.

actualisation des conditions de renouvellement du permis de conduire international

Question n° 611 de Mme Catherine Procaccia. – M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale ; Mme Catherine Procaccia.

événements relatifs à des mineurs dans une maison d'arrêt

Question n° 769 de Mme Marie-Thérèse Bruguière. – M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Marie-Thérèse Bruguière.

réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

Question n° 758 de M. Antoine Lefèvre. – MM. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Antoine Lefèvre.

reversement aux intercommunalités du fonds d’amorçage de la réforme des rythmes scolaires

Question n° 746 de M. Hervé Maurey. – M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Françoise Férat, en remplacement de M. Hervé Maurey.

manque de remorqueurs dans le golfe de gascogne

Question n° 749 de M. Yannick Vaugrenard. – MM. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Yannick Vaugrenard.

aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la france

Question n° 743 de M. Christian Bourquin. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Robert Tropeano, en remplacement de M. Christian Bourquin.

conséquences au titre des financements de la politique agricole commune de la vidange du barrage de guerlédan

Question n° 762 de M. Yannick Botrel. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Yannick Botrel.

observatoire national de l'enseignement agricole

Question n° 744 de Mme Françoise Férat. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Françoise Férat.

politique de sécurité routière en france

Question n° 759 de M. Alain Fouché. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Alain Fouché.

lutte contre le chômage dans le nord-pas-de-calais

Question n° 733 de M. Dominique Bailly. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Dominique Bailly.

Suspension et reprise de la séance

8. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

9. Questions orales (suite)

souscription obligatoire à une complémentaire santé

Question n° 753 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Marie-Hélène Des Esgaulx.

soutien aux maisons de l'emploi

Question n° 734 de M. Jean-François Husson. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Jean-François Husson.

soutien aux entreprises qui produisent en france

Question n° 757 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Mireille Schurch.

modalités de contrôle des distributeurs de lait

Question n° 730 de M. Rachel Mazuir. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Rachel Mazuir.

sénateurs non inscrits et questions parlementaires

Question n° 767 de M. Jean Louis Masson. – Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; M. Jean Louis Masson.

justice du XXIe siècle et création des tribunaux départementaux

Question n° 768 de Mme Jacqueline Alquier. – Mmes Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique ; Jacqueline Alquier.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Christiane Demontès

10. Débat : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » 

MM. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective ; Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.

Mme Aline Archimbaud, MM. Michel Savin, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes Isabelle Pasquet, Michelle Meunier, MM. François Fortassin, Ronan Kerdraon, Martial Bourquin, Mme Marie-Noëlle Lienemann.

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.

Suspension et reprise de la séance

11. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires d’Indonésie

12. Débat sur les perspectives de la construction européenne

MM. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes ; Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes.

MM. André Gattolin, Jean Bizet, Mmes Catherine Morin-Desailly, Michelle Demessine.

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

MM. Jean-Pierre Chevènement, Richard Yung, Mme Colette Mélot, MM. Dominique Bailly, Roland Ries.

M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.

13. Communication relative à une commission mixte paritaire

14. Ordre du jour