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Compte rendu analytique officiel du 11 février 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage aux victimes d'un accident

Rapport de la Cour des comptes

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Traité avec le Mali

Discussion générale

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

M. Claude Nougein, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Leila Aïchi

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Marie Bockel

M. Michel Billout

M. Jeanny Lorgeoux

M. Jacques Legendre

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

M. Alain Gournac

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Liberté de création, architecture et patrimoine (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 11 A

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE 11 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 13 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

Questions d'actualité

Réunion des pays fondateurs de l'Union européenne

M. François Fortassin

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Politique française en Syrie

Mme Leila Aïchi

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Prime d'activité

M. Éric Bocquet

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Conditionnalité du RSA dans le Haut-Rhin

Mme Patricia Schillinger

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Crise agricole (I)

M. Michel Canevet

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Crise agricole (II)

M. Michel Vaspart

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Caisse des dépôts et consignations

M. Maurice Vincent

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Formation des imams étrangers

Mme Nathalie Goulet

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Artisans

M. André Reichardt

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Vallourec

M. Gaëtan Gorce

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Services publics

M. Hugues Portelli

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Sécurité

M. Philippe Dominati

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Régime des cultes en Alsace-Moselle

M. Jean Louis Masson

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Modification à l'ordre du jour

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Ordre du jour du vendredi 12 février 2016