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Compte rendu analytique officiel du 11 février 2016

Ordre du jour du vendredi 12 février 2016

Séance publique

À 9 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir

Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président Mme Isabelle Debré, vice-présidente M. Hervé Marseille, vice-président

Secrétaires : M. François Fortassin - Mme Colette Mélot

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016).

Rapport de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).