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Compte rendu analytique officiel du 11 février 2016

Modification à l'ordre du jour

Mme la présidente. - À la suite du remaniement ministériel auquel vient de procéder M. le Président de la République, et du changement de ministre de la Culture, je vous propose de lever la séance et de reprendre demain, à 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir, la suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement . - Je vous remercie de bien vouloir adapter votre ordre du jour aux contraintes de la vie gouvernementale.

Je veux aussi témoigner mon amitié et ma reconnaissance à Fleur Pellerin pour le travail qu'elle a accompli. Le projet de loi que vous examinez représente une avancée importante pour notre politique culturelle. Dès demain, l'action gouvernementale continue, et le travail sur ce texte aussi.

Mme la présidente. - Le calendrier de la fin de l'examen du texte sera précisé ultérieurement, puisque nous n'aurons pas matériellement le temps d'achever cette lecture demain.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission. - Nous nous trouvons au milieu du gué. Je souhaite que le calendrier soit connu le plus rapidement possible. Nous avons besoin de visibilité... et de continuité dans notre travail. La semaine a été difficile, notre lecture entrecoupée à plusieurs reprises... Il sera bon d'en tenir compte, pour la bonne tenue de nos travaux, que je souhaite sereins et constructifs. (Applaudissements)

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. - Je vous rassure, nous y réfléchirons ensemble afin de trouver des conditions optimales - qui pourront être annoncées, je crois, au plus tard demain en fin de matinée.

Mme la présidente. - La conférence des Présidents devra se prononcer, en accord avec le Gouvernement.

Prochaine séance, demain, vendredi 12 février 2016 à 9 h 30.

La séance est levée à 17 h 10.

Jacques Fradkine

Direction des comptes rendus