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Table des matières



Questions d'actualité

Guerre en Ukraine

M. Claude Malhuret

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Zone à faibles émissions

M. Philippe Tabarot

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Apaisement du débat sur les retraites

M. Stéphane Demilly

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Sort des femmes dans la réforme des retraites (I)

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Budget des armées

M. Ludovic Haye

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

Sort des femmes dans la réforme des retraites (II)

Mme Laurence Rossignol

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Crise de la filière viticole

M. Henri Cabanel

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Quartiers disciplinaires

M. Guy Benarroche

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Sort des femmes dans la réforme des retraites (III)

Mme Laure Darcos

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Ehpad, un an après Les Fossoyeurs

Mme Michelle Meunier

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Revenants du djihad

Mme Valérie Boyer

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Dangers du protoxyde d'azote

Mme Valérie Létard

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Crise de la filière betterave

M. Pierre Cuypers

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Risque d'expulsion d'une Iranienne

M. Hussein Bourgi

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Fermetures de classes

M. Olivier Paccaud

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Farine au grillon

M. Laurent Duplomb

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Avis sur une nomination

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 13

ARTICLE 14 A

APRÈS L'ARTICLE 14 A

ARTICLE 14

APRÈS L'ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE 16

APRÈS L'ARTICLE 18

ARTICLE 19

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 31 janvier 2023