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Compte rendu analytique officiel du 20 novembre 2012

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Relations transfrontalières entre la France et le Brésil

M. Georges Patient

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

FSE et Erasmus

M. Richard Yung

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Droits de plantation

M. René-Paul Savary

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Intempéries et agriculture dans la Drôme

M. Jean Besson

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Éthylotests

M. Antoine Lefèvre

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

Tourisme et visas en outre-mer

Mme Jacqueline Farreyrol

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

Transport routier

M. Jean Bizet

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Écoles de montagne

M. Michel Savin

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

LGV POCL

M. Rémy Pointereau

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Échangeur autoroutier A2-A23

Mme Valérie Létard

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Ligne Paris-Normandie

M. Hervé Maurey

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Suppression du 8e régiment de Commercy

M. Christian Namy

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Allocation aux adultes handicapés

M. Jacques Berthou, en remplacement de M. Rachel Mazuir

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Allocation équivalent retraite

M. Martial Bourquin

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Fusions des établissements publics de santé

M. Yves Chastan

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Permanence des soins dans la Somme

M. Daniel Dubois

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Placement à l'extérieur

M. Daniel Reiner

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Immobilier de loisir alpin

M. André Vairetto

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Niches fiscales

M. Alain Bertrand

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Banque de France dans le Morbihan

Mme Odette Herviaux

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Communautés de communes et d'agglomération

Discussion générale

M. Alain Richard, auteur de la proposition de loi

Mme Virginie Klès, rapporteure de la commission des lois

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

M. André Reichardt

M. Christian Favier

M. Yves Détraigne

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Hélène Lipietz

M. René Vandierendonck

M. Jean-Claude Lenoir

M. Claude Bérit-Débat

Discussion des articles

Article premier

Article 2

Article additionnel

Article 3

Article additionnel

Interventions sur l'ensemble

M. Bernard Fournier

M. Hervé Maurey

M. Jean-Claude Lenoir

M. Pierre-Yves Collombat

Échec en CMP