Comptes rendus analytiques officiels du 1 juin 2026

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Table des matières

Mise au point au sujet de votes

Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Corinne Imbert, auteure de la proposition de loi

Mme Florence Lassarade, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

Renvoi en commission

Mme Anne Souyris

Discussion générale (Suite)

Mme Guylène Pantel

Mme Élisabeth Doineau

Mme Corinne Bourcier

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Solanges Nadille

Mme Émilienne Poumirol

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Anne Souyris

Discussion de l'article unique

Vote sur l'ensemble

Mme Élisabeth Doineau

Mme Anne Souyris

Mme Émilienne Poumirol

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Corinne Imbert

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (Conclusions de la CMP)

Mme Amel Gacquerre, rapporteure pour le Sénat de la CMP

M. David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics

Explications de vote

Mme Guylène Pantel

M. Yves Bleunven

M. Cédric Chevalier

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. François Patriat

Mme Marianne Margaté

M. Yannick Jadot

Régulation de l'enseignement supérieur privé (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

M. Stéphane Piednoir, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Martin Lévrier

M. Yan Chantrel

M. Pierre Ouzoulias

Mme Mathilde Ollivier

M. Bernard Fialaire

Mme Marie-Do Aeschlimann

Discussion des articles

Après l'article 2

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

Après l'article 5

Après l'article 6

Vote sur l'ensemble

M. Yan Chantrel

M. Pierre Ouzoulias

Mme Mathilde Ollivier

M. Stéphane Piednoir, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Ordre du jour du mardi 2 juin 2026