Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 7 février 2008

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Rétention de sûreté (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Intervention sur l'ensemble

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Organismes génétiquement modifiés (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 2 bis (suite)

Article additionnel

Article 3

Questions d'actualité

Financement de la dépendance

M. Claude Domeizel

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Pouvoir d'achat des retraités

M. Claude Biwer

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Devenir du site Arcelor-Mittal de Gandrange

Mme Évelyne Didier

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Rythme des réformes

M. Georges Othily

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Événements du Tchad

M. Xavier Pintat

M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie

Salariés de la grande distribution

M. Yannick Bodin

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Plan Alzheimer

M. Jean-Luc Miraux

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

Évaluation des politiques publiques

M. Bernard Angels

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Agenda social

M. Jean-François Humbert

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Préjudice écologique et collectivités locales

M. Bruno Retailleau

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Hommage à une délégation parlementaire du Qatar

Organismes génétiquement modifiés (Urgence - Suite)

Rappel au Règlement

Discussion des articles (Suite)

Article 3 (Suite)

Article additionnel

Article 4

Article 5

Articles additionnels

Article 6

Traité de Lisbonne

Discussion générale

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Discussion de l'article unique

Interventions sur l'ensemble