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Table des matières
Modification de l'ordre du jour
Impact environnemental de l'industrie textile (Conclusions de la CMP)
Mme Sylvie Valente Le Hir, rapporteure pour le Sénat de la CMP
M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat
M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
Discussion du texte élaboré par la CMP
Article 1er bis AA
Article 2
Vote sur l'ensemble
M. Michaël Weber
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Jacques Fernique
Mme Mireille Jouve
M. Jean Hingray
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
M. Bernard Buis
Protection et souveraineté agricoles (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
M. Laurent Duplomb, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Franck Menonville, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Pierre Cuypers, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Bernard Pillefer, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Exception d'irrecevabilité
M. Daniel Salmon
Discussion générale (Suite)
M. Gérard Lahellec
M. Ronan Dantec
M. Aymeric Durox
M. Henri Cabanel
M. Yves Bleunven
M. Vincent Louault
M. Daniel Gremillet
M. Bernard Buis
M. Jean-Claude Tissot
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Jean-Claude Anglars
Décret complémentaire à la convocation du Parlement en session extraordinaire
Protection et souveraineté agricoles (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Discussion des articles
Avant l'article 1er
Article 1er
Mme Catherine Conconne
Rappel au règlement
Discussion des articles (Suite)
Article 2
Après l'article 2
Article 2 quater
M. Michaël Weber
M. Michel Masset
M. Daniel Salmon
M. Yannick Jadot
Mme Marion Canalès
Après l'article 2 quater
Ordre du jour du mardi 30 juin 2026
