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Compte rendu analytique officiel du 19 novembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décisions du Conseil constitutionnel

Sapeurs-pompiers volontaires

Discussion générale

M. Roland Courteau, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur de la commission des lois

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

M. Yvon Collin

M. Vincent Dubois

M. François Bonhomme

Mme Delphine Bataille

M. Yves Rome

Mme Annick Billon

M. Jean Pierre Vogel

M. Didier Mandelli

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Patrick Kanner, ministre

Discussion de l'article unique

M. Franck Montaugé

Mme Nathalie Goulet

M. René-Paul Savary

M. Daniel Chasseing

Mme Gisèle Jourda

M. Roland Courteau, auteur de la proposition de loi

Hommage à une délégation allemande

Débat sur la relance économique de la zone euro

M. Richard Yung, pour le groupe socialiste et apparentés

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Jean-Claude Requier

M. Vincent Delahaye

Mme Fabienne Keller

M. François Marc

M. François Commeinhes

M. Dominique Bailly

M. Daniel Gremillet

M. Gaëtan Gorce

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Question prioritaire de constitionnalité (Décision)

Particules fines

Discussion générale

Mme Aline Archimbaud, auteur de la proposition de loi

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteure de la commission des finances

Mme Odette Herviaux, rapporteure pour avis de la commission du développement durable

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

CMP (Candidatures)

Dépôt de conventions

Demande d'avis sur une nomination

Nominations à une éventuelle CMP

CMP (Nominations)

Question prioritaire de constitutionnalité

Particules fines (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Éric Bocquet

M. Jean-Claude Requier

Mme Chantal Jouanno

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Fabienne Keller

M. Maurice Vincent

M. Louis Nègre

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Aline Archimbaud, auteure de la proposition de loi

M. Ronan Dantec

M. Jean Desessard

M. Daniel Chasseing

M. Éric Bocquet

Mme Chantal Jouanno

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTCLE 3

Interventions sur l'ensemble

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

M. Ronan Dantec

Mme Leila Aïchi

M. Éric Bocquet

Mme Aline Archimbaud, rapporteure

M. Jean-Claude Requier

M. Daniel Chasseing

Mme Chantal Jouanno

M. Maurice Vincent

M. Jean Desessard

Journées des morts pour la paix et la liberté d'informer

Discussion générale

Mme Leila Aïchi, rapporteure de la proposition de loi

M. Daniel Reiner, en remplacement de M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Ordre du jour du jeudi 20 novembre 2014

Analyse des scrutins publics