Comptes rendus analytiques officiels du 1 mars 2023

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Table des matières

Questions d'actualité

Moyens de la justice

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Réforme des retraites

M. David Assouline

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Sécheresse (I)

Mme Maryse Carrère

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Soutien à l'agriculture biologique (I)

M. Joël Labbé

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Plan Écophyto 2030

M. Pierre Médevielle

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Soutien à l'agriculture biologique (II)

M. Jean-Michel Arnaud

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Financiarisation des terres agricoles

M. Éric Bocquet

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Situation du monde agricole (I)

M. Laurent Somon

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Situation du monde agricole (II)

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Sécheresse (II)

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Retenues collinaires

M. Alain Duffourg

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Réserves de gaz en Lorraine

Mme Catherine Belrhiti

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Abus de l'intérim médical

Mme Annie Le Houerou

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Production d'hydroélectricité

M. Jean-Claude Anglars

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Hausse des prix de l'énergie pour les stations de ski

M. Cyril Pellevat

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

CMP (Nominations)

Commission (Nomination)

Commission d'enquête (Nominations)

« Les conséquences de l'inflation sur le pouvoir d'achat des Français »

M. Stéphane Ravier

M. Jean-Claude Requier

M. Serge Babary

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Paul Toussaint Parigi

Mme Nadège Havet

Mme Viviane Artigalas

M. Éric Bocquet

M. Vincent Capo-Canellas

M. Patrick Kanner

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Mise au point au sujet d'un vote

Lutte contre les violences pornographiques

Mme Annick Billon, auteure de la proposition de résolution

Mme Laurence Rossignol, auteure de la proposition de résolution

Mme Alexandra Borchio Fontimp, auteure de la proposition de résolution

Mme Laurence Cohen, auteure de la proposition de résolution

Mme Véronique Guillotin

Mme Laure Darcos

M. Pierre Médevielle

Mme Monique de Marco

Mme Samantha Cazebonne

Mme Angèle Préville

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Loïc Hervé

Mme Esther Benbassa

Mme Valérie Boyer

M. Serge Mérillou

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Marie Mercier

Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Élus locaux au sein du service public de l'assainissement francilien

Mme Catherine Belrhiti, rapporteure de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mme Marta de Cidrac

M. Franck Menonville

M. Daniel Breuiller

M. Alain Richard

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Laurence Cohen

M. Laurent Lafon

M. Jean-Yves Roux

Modification de l'ordre du jour

Mixité sociale à l'école

Mme Sylvie Robert, pour le groupe SER

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Thomas Dossus

Mme Samantha Cazebonne

M. Yan Chantrel

Mme Céline Brulin

M. Bernard Fialaire

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Annick Billon

M. Olivier Paccaud

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Toine Bourrat

M. Jacques Grosperrin

Mme Corinne Imbert

Mme Béatrice Gosselin

Mme Sylvie Robert, pour le groupe SER

Ordre du jour du jeudi 2 mars 2023