Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 11 juin 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Organisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Seconde délibération

ARTICLE 28

Hommage aux sauveteurs morts en mer

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Questions d'actualité

Naufrage et Société nationale de sauvetage en mer

M. Bruno Retailleau

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

Mme Annick Billon

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Crise des urgences (I)

M. Michel Amiel

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Lignes d'aménagement du territoire

Mme Josiane Costes

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Crise des urgences (II)

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Crise des urgences (III)

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Embargos et extraterritorialité du droit américain

M. Joël Guerriau

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Renault-Nissan-Fiat

Mme Sophie Primas

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Décentralisation

M. Jean-Marc Gabouty

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Crise des urgences (IV)

M. Jean Sol

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Apprentissage en outre-mer

M. Maurice Antiste

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Scandale des faux steaks hachés

Mme Jocelyne Guidez

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Organisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Véronique Guillotin

Mme Nassimah Dindar

M. Daniel Chasseing

Mme Corinne Imbert

Scrutin public solennel

Participation des conseillers de Lyon aux élections sénatoriales

Explications de vote

Mme Claudine Thomas, rapporteure de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Mme Cécile Cukierman

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Mireille Jouve

Mme Michèle Vullien

M. Alain Marc

M. Alain Richard

M. François-Noël Buffet

Organisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Scrutin public solennel (Suite)

Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

Discussion générale

M. Bruno Gilles, auteur de la proposition de loi

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Mme Annie Guillemot

M. Éric Gold

Mme Sylvie Vermeillet

M. Jean-Pierre Decool

M. Didier Rambaud

Mme Cécile Cukierman

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Samia Ghali

Mme Nadia Sollogoub

M. François Grosdidier

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

M. Roland Courteau

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Samia Ghali

M. Fabien Gay

M. Julien Denormandie, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER C

ARTICLE PREMIER D

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 12 juin 2019

Analyse des scrutins publics