Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 novembre 2008

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Rappel au Règlement

Décès d'un ancien sénateur

Fin de mission d'un sénateur

Loi de finances pour 2009 (Deuxième partie - Suite)

Recherche et enseignement supérieur

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35

Article 66 bis

Articles additionnels

Conseil et contrôle de l'État

Interventions des orateurs

Direction de l'action du Gouvernement

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)

Article additionnel

Pouvoirs publics

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)

Publications officielles et information administrative

Intervention du rapporteur

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)

Article additionnel

Santé

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)

Article 73

Article additionnel

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35

Provisions

Intervention du rapporteur

Régimes sociaux et de retraite

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)

Article 37 (État B)

Articles additionnels

Engagements financiers de l'Etat

Interventions des rapporteurs

Interventions des orateurs

Article 35 (État B)

Article 37 (État D)

Remboursements et dégrèvements

Interventions des orateurs

Examen des crédits

Article 35 (État B)