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Séance du 28 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Monique Papon

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Fin de mission d’un sénateur

4. Rappel au règlement

M. Serge Lagauche, Mme la présidente.

5. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.

Recherche et enseignement supérieur

MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian Gaudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Philippe Dominati, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

MM. Ivan Renar, Jean-Claude Etienne, Mme Françoise Laborde, MM. Serge Lagauche, Jean-François Voguet, Christian Demuynck, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Yannick Bodin, David Assouline.

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.

État B

Amendement n° II-43 de la commission. – MM. Christian Gaudin, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-129 rectifié du Gouvernement. – Mme la ministre, Philippe Adnot, rapporteur spécial. – Adoption.

Amendement n° II-140 du Gouvernement. – Mme la ministre, Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Mme Marie-Christine Blandin. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

Article 66. – Adoption

Article 66 bis

Amendements identiques nos II-44 de la commission et II-57 de M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis. – MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis ; Mme la ministre. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 66 ter. – Adoption

Articles additionnels après l’article 66 ter

Amendement n° II-113 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait.

Amendement n° II-95 de M. Philippe Adnot. – MM. Philippe Adnot, Christian Gaudin, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Serge Lagauche. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Suspension et reprise de la séance

Conseil et contrôle de l’État

MM. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial de la commission des finances ; Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.

État B

Adoption des crédits.

Direction de laction du Gouvernement

MM. Yves Krattinger, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Roger Romani, Gilbert Barbier, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.

État B

Amendement no II-130 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur spécial. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

Article additionnel après l'article 59 duodecies

Amendement no II-46 de M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis. – MM. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Pouvoirs publics

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial ; Mme Jacqueline Gourault, en remplacement de M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Bernard Vera, Jacques Gautier.

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

État B

Amendement no II-117 de M. Gérard Larcher, président du Sénat. – MM. Philippe Richert, Premier questeur ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

Budget annexe : Publications officielles et information administrative

MM. Bernard Vera, rapporteur spécial de la commission des finances ; Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

État C

Adoption des crédits.

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Robert Tropeano.

MM. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.

État B

Amendements nos II-87, II-93 de Mme Gisèle Printz et II-120 de M. Guy Fischer. – Mme Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet des trois amendements.

Amendements nos II-119 de M. Guy Fischer et II-86 de Mme Gisèle Printz. – M. Guy Fischer, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet des deux amendements.

Amendement no II-88 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.

Amendement no II-91 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.

Amendement no II-90 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.

Amendement no II-89 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.

Adoption des crédits.

Article 59 septies. – Adoption

Article additionnel après l'article 59 septies

Amendement no II-92 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

Santé

MM. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial de la commission des finances ; Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Muguette Dini, MM. Guy Fischer, Jean-Claude Etienne, Gilbert Barbier, René Teulade, André Vantomme.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

État B

Amendement no II-51 de M. Philippe Dominati. – MM. Philippe Dominati, le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.

Amendement no II-33 de la commission. – M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.

Amendements nos II-142 du Gouvernement, II-35 et II-34 de la commission. – Mme la ministre, M. le rapporteur spécial. – Retrait des amendements nos II-35 et II-34 ; adoption de l’amendement no II-142.

Adoption des crédits modifiés.

Article 73

Mme Annie David.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 73

Amendement no II-151 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le rapporteur spécial. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Compte spécial : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

M. Bernard Angels, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Éliane Assassi, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Marie-France Beaufils, M. Jacques Mahéas.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Amendement no II-7 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits des deux comptes spéciaux.

Provisions

MM. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Adoption des crédits.

Régimes sociaux et de retraite

Compte spécial : Pensions 

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de M. Bertrand Auban, rapporteur spécial ; Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Isabelle Pasquet.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Amendement no II-141 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur spécial. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Amendement no II-143 du Gouvernement. – Adoption

Adoption des crédits modifiés du compte spécial.

Articles additionnels après l’article 66 ter

Amendements nos II-114 rectifié et II-115 rectifié bis de Mme Catherine Procaccia. – MM. Jacques Gautier, le rapporteur spécial, le ministre, Mme Isabelle Pasquet. – Retrait de l’amendement no II-114 rectifié ; adoption de l'amendement no II-115 rectifié bis insérant un article additionnel.

Engagements financiers de l’État

Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l’État

Compte spécial : Participations financières de l’État

M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial de la commission des finances ; M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mmes Nathalie Goulet, Marie-France Beaufils.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Amendement no II-138 du Gouvernement. – M. le ministre, Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Engagements financiers de l’État ».

État D

Amendement no II-20 de la commission. – Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial ; M. le ministre. – Adoption.

Amendement no II-12 de la commission. – Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial ; M. le ministre. – Retrait.

Adoption des crédits du compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l’État ».

Adoption des crédits du compte spécial « Participations financières de l’État ».

Article 85. – Adoption

Article additionnel après l'article 85

Amendement no II-29 de la commission et sous-amendement no II-152 du Gouvernement. – Mme Marie-France Beaufils. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.

Remboursements et dégrèvements

Mmes Marie-France Beaufils, rapporteur spécial de la commission des finances ; Isabelle Pasquet.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Mme le rapporteur spécial.

État B

Amendement no II-139 du Gouvernement. – M. le ministre, Mme le rapporteur spécial, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

6. Ordre du jour