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Table des matières
Mise au point au sujet de votes
Modification de l'ordre du jour
Soutien du Sénat à l'Ukraine
M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de résolution
M. Jean-Pierre Grand
M. Guillaume Gontard
M. André Gattolin
M. Patrick Kanner
M. Pierre Laurent
Mme Nadia Sollogoub
M. Jean Louis Masson
M. Jean-Claude Requier
M. Pascal Allizard
M. Olivier Cadic
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
« Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? »
M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
M. Daniel Salmon
M. Frédéric Marchand
Mme Martine Filleul
M. Pierre Laurent
M. Patrick Chauvet
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Françoise Dumont
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Hervé Gillé
Mme Denise Saint-Pé
M. Philippe Tabarot
M. Joël Bigot
Mme Véronique Del Fabro
M. Stéphane Sautarel
M. Jacques Grosperrin
Mme Laurence Muller-Bronn
M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains
Production d'énergies renouvelables (Conclusions de la CMP)
M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 1er BIS
ARTICLE 1er TER
ARTICLE 1er QUINQUIES A
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6 BIS A
ARTICLE 6 BIS B
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE 6 TER C
ARTICLE 11 BIS
ARTICLE 11 TER
ARTICLE 11 DECIES
ARTICLE 16 NONIES
ARTICLE 16 DUODECIES
ARTICLE 17
ARTICLE 18
Explications de vote
Mme Nadège Havet
M. Hervé Gillé
M. Fabien Gay
M. Jean-François Longeot
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Sophie Primas
M. Pierre Médevielle
M. Ronan Dantec
« Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises »
M. Vincent Segouin, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Thierry Cozic
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Daphné Ract-Madoux
Mme Guylène Pantel
Mme Marta de Cidrac
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Daniel Salmon
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Florence Blatrix Contat
M. Michel Canévet
Mme Évelyne Renaud-Garabedian
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mises au point au sujet de votes
« Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France »
M. Pierre Louault, au nom de la commission des affaires économiques
M. Serge Mérillou, au nom de la commission des affaires économiques
M. Fabien Gay
Mme Amel Gacquerre
M. Henri Cabanel
M. Guillaume Chevrollier
M. Franck Menonville
M. Daniel Salmon
Mme Patricia Schillinger
M. Serge Mérillou
Mme Françoise Férat
Mme Béatrice Gosselin
M. Christian Klinger
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
M. Laurent Duplomb, au nom de la commission des affaires économiques
Mise au point au sujet de votes
Modification de l'ordre du jour
Soutien du Sénat à l'Ukraine
M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de résolution
M. Jean-Pierre Grand
M. Guillaume Gontard
M. André Gattolin
M. Patrick Kanner
M. Pierre Laurent
Mme Nadia Sollogoub
M. Jean Louis Masson
M. Jean-Claude Requier
M. Pascal Allizard
M. Olivier Cadic
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
« Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? »
M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
M. Daniel Salmon
M. Frédéric Marchand
Mme Martine Filleul
M. Pierre Laurent
M. Patrick Chauvet
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Françoise Dumont
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Hervé Gillé
Mme Denise Saint-Pé
M. Philippe Tabarot
M. Joël Bigot
Mme Véronique Del Fabro
M. Stéphane Sautarel
M. Jacques Grosperrin
Mme Laurence Muller-Bronn
M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains
Production d'énergies renouvelables (Conclusions de la CMP)
M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 1er BIS
ARTICLE 1er TER
ARTICLE 1er QUINQUIES A
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6 BIS A
ARTICLE 6 BIS B
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE 6 TER C
ARTICLE 11 BIS
ARTICLE 11 TER
ARTICLE 11 DECIES
ARTICLE 16 NONIES
ARTICLE 16 DUODECIES
ARTICLE 17
ARTICLE 18
Explications de vote
Mme Nadège Havet
M. Hervé Gillé
M. Fabien Gay
M. Jean-François Longeot
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Sophie Primas
M. Pierre Médevielle
M. Ronan Dantec
« Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises »
M. Vincent Segouin, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Thierry Cozic
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Daphné Ract-Madoux
Mme Guylène Pantel
Mme Marta de Cidrac
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Daniel Salmon
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Florence Blatrix Contat
M. Michel Canévet
Mme Évelyne Renaud-Garabedian
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mises au point au sujet de votes
« Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France »
M. Pierre Louault, au nom de la commission des affaires économiques
M. Serge Mérillou, au nom de la commission des affaires économiques
M. Fabien Gay
Mme Amel Gacquerre
M. Henri Cabanel
M. Guillaume Chevrollier
M. Franck Menonville
M. Daniel Salmon
Mme Patricia Schillinger
M. Serge Mérillou
Mme Françoise Férat
Mme Béatrice Gosselin
M. Christian Klinger
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Ordre du jour du mercredi 8 février 2023
Ordre du jour du mercredi 8 février 2023
