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Compte rendu analytique officiel du 25 mars 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Décisions du Conseil constitutionnel

Dépôt de rapports

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Modification à l'ordre du jour

Retrait d'une question orale

Questions orales

Application de la loi Dalo dans les Hauts-de-Seine

Financement des installations de traitement des eaux

Publicité routière, enseignes et préenseignes

Vente des billets SNCF aux guichets

Matériel informatique du lycée Rascol

Classes préparatoires aux grandes écoles

Compte en France d'un Français de l'étranger

Situation des entreprises Saft power Systems et Harmer+Simmons

Avenir du site de Ford à Blanquefort

Etablissements pénitentiaires pour mineurs

Accueil des personnes handicapées en foyer d'accueil médicalisé

Enquête sur le patrimoine immobilier de chefs d'État africains en France

Conditions de confection des passeports biométriques

Bonifications pour enfants et disponibilité pour convenances personnelles

Coût des médicaments

Centre de santé Enfance et Famille

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Allocution de M. le Président

Commissions (Démissions et candidatures)

Chiens dangereux (Deuxième lecture)

Discussion générale

Discussion des articles

Article premier A

Article premier

Article additionnel

Article 2

Article 2 bis A

Article 3 bis

Article 4

Article 4 bis

Article 5 ter

Article 8 bis

Article 11

Articles additionnels

Article 13

Article 13 bis

Article 20

Article additionnel

Intervention sur l'ensemble

Commissions (Nominations)