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Compte rendu analytique officiel du 19 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2016

Discussion générale

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Yvon Collin

M. Vincent Delahaye

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

M. Philippe Dallier

M. Didier Guillaume

M. Jean-Claude Requier

M. Philippe Dominati

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Marie-France Beaufils

M. Richard Yung

M. Francis Delattre

M. Michel Canevet

M. François Marc

M. Michel Bouvard

M. Maurice Vincent

M. Jean-François Husson

M. Claude Raynal

M. Daniel Gremillet

M. Georges Patient

M. Éric Doligé

M. Michel Sapin, ministre

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Modification à l'ordre du jour

Discussion des articles de la première partie

Article liminaire

M. Vincent Delahaye

ARTICLE 22 (Participation de la France au budget de l'Union européenne)

M. François Marc, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Bizet

M. Simon Sutour

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

CMP (Demande de constitution)

CMP (Demande de constitution et nominations)

Ordre du jour du vendredi 20 novembre 2015