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Compte rendu analytique officiel du 28 janvier 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Fouché, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Hommage à une délégation norvégienne

Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-François Longeot

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Claude Leroy

Mme Esther Benbassa

M. Roger Karoutchi

M. Jacques Bigot

M. Jean-Jacques Filleul

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLE 2

Questions d'actualité

Crise de la filière avicole

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Chômage

M. Jean-François Husson

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Composition des conseils intercommunaux

Mme Françoise Laborde

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Tests de pollution

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Jacqueline Sauvage

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Droit du travail

Mme Nicole Bricq

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Encadrement des essais cliniques

M. Olivier Cigolotti

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Situation financière des départements

M. Benoît Huré

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Lutte européenne contre le terrorisme

M. Alain Richard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Crise agricole

Mme Corinne Imbert

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Protection de l'enfance

Mme Michelle Meunier

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Nouvelle-Calédonie

M. Pierre Frogier

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 6 BIS AA

ARTICLE 6 BIS (Supprimé)

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 8 BIS

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Jacques Bigot

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État

Chambres consulaires (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

M. Michel Houel, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Alain Bertrand

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Pierre Bosino

M. Yannick Vaugrenard

M. Joël Labbé

M. Philippe Adnot

Mme Sophie Primas

Mme Delphine Bataille

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Pierre Bosino

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

Nombre d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

M. Alain Bertrand

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Christophe-André Frassa

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL

CMP (Demande de constitution)

Ordre du jour du mardi 2 février 2016

Analyse des scrutins publics