Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 22 mai 2013

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un document

Questions prioritaires de constitutionnalité

Refondation de l'école de la République (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Marie-Annick Duchêne

Mme Dominique Gillot

M. Michel Savin

M. David Assouline

M. Serge Dassault

Mme Claudine Lepage

M. Raymond Couderc

Mme Françoise Laurent-Perrigot

M. Maurice Antiste

M. Jean-Étienne Antoinette

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Question préalable

Mme Sophie Primas

Mme Françoise Laborde

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Corinne Bouchoux

Mme Catherine Morin-Desailly

Renvoi en commission

Mme Colette Mélot

Mme Marie-Christine Blandin

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE 3 A

ARTICLE 3 A

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Michel Le Scouarnec

M. Roland Courteau

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4 BIS

M. Georges Labazée

M. Christian Favier

ARTICLES ADDITIONNELS

Mise au point au sujet d'un vote

Décès d'un ancien sénateur

Échec en CMP

Conférence des présidents

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Refondation de l'écolede la République (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5

M. Roland Courteau

M. Pierre Martin

M. Georges Patient

M. Michel Le Scouarnec

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Étienne Antoinette

Mme Annie David

M. Jacques-Bernard Magner

ARTICLE 6 BIS