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Compte rendu analytique officiel du 3 avril 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Commissions (Nomination)

Avis sur une nomination

Produits agricoles ou alimentaires

Discussion générale

Mme Marie-Pierre Monier, auteure de la proposition de loi

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Salut d'un conseil municipal de jeunes

Produits agricoles ou alimentaires (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Daniel Gremillet

Mme Noëlle Rauscent

Mme Cécile Cukierman

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Decool

M. Jean-Claude Tissot

Mme Françoise Férat

M. Gilbert Bouchet

M. Franck Montaugé

M. Patrick Chaize

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Didier Guillaume, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Claude Tissot

M. Laurent Duplomb

M. Michel Raison

M. Jean-Paul Émorine

M. Fabien Gay

M. Bernard Delcros

Mme Sophie Primas, présidente de la commission

ARTICLE 2

M. Henri Cabanel

M. Bernard Buis

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Joël Labbé

M. Didier Guillaume, ministre

M. Patrick Chaize

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

Mme Christine Prunaud

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

M. Roland Courteau

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5

Rappel au Règlement

M. Jean-Pierre Sueur

Débat sur les enjeux d'une politique industrielle européenne

M. Pierre Cuypers, pour le groupe Les Républicains

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Mme Michelle Gréaume

M. Martial Bourquin

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Claude Kern

M. Jean-Pierre Decool

M. Jean Bizet

M. Richard Yung

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-François Longeot

Mme Pascale Gruny

M. Jean-Claude Tissot

M. Vincent Segouin

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Yves Bouloux

Mme Martine Berthet

M. Serge Babary

Accord en CMP

Echec en CMP

Collectivité européenne d'Alsace (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

M. Jean Louis Masson

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 2

M. André Reichardt

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

Annexes

Ordre du jour du jeudi 4 avril 2019

Analyse des scrutins publics

Nomination à une commission permanente