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Compte rendu analytique officiel du 9 décembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Suivi de l'état d'urgence

CMP (Nominations)

Dépôt d'un rapport

Renvoi pour avis

Accès à la restauration scolaire

Discussion générale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

M. Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Michel Amiel

M. Claude Kern

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Marie-Christine Blandin

M. Guy-Dominique Kennel

Mme Chantal Deseyne

M. Yannick Vaugrenard

Mme Marylise Lebranchu, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Dominique Gillot

Mme Bariza Khiari

M. Christian Manable

M. Jean-Louis Carrère

M. Jean-François Longeot

M. Michel Raison

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Yannick Vaugrenard

M. Martial Bourquin

M. Michel Le Scouarnec

ARTICLE 2

Engagement de la procédure accélérée

Agriculture et filière agroalimentaire

Discussion générale

M. Jean-Claude Lenoir, auteur de la proposition de loi

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Jacques Mézard

M. Michel Le Scouarnec

M. Henri Cabanel

M. Joël Labbé

M. Daniel Dubois

M. Jean Bizet

M. Jackie Pierre

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Franck Montaugé

M. Gérard Bailly

M. Jean-Claude Lenoir, auteur de la proposition de loi

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. Michel Raison

ARTICLE ADDITIONNEL

Conférence des présidents

Agriculture et filière agroalimentaire (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL (Suite)

ARTICLE 2

M. Michel Raison

M. Bruno Sido

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

M. Michel Raison

ARTICLE 4

M. Bruno Sido

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

ARTICLE 6 BIS

M. Gérard César

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8 BIS

Mme Patricia Morhet-Richaud

ARTICLE 9

Mme Delphine Bataille

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 13

Interventions sur l'ensemble

M. Rémy Pointereau

M. Henri Cabanel

M. Jean-Claude Lenoir, auteur de la proposition de loi

M. Franck Montaugé

M. Joël Labbé

M. Daniel Dubois

M. Michel Le Scouarnec

Ordre du jour du jeudi 10 décembre 2015

Analyse des scrutins publics