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Compte rendu analytique officiel du 20 juillet 2022

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Feux de forêt (I)

M. Pascal Martin

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Feux de forêt (II)

M. Jérémy Bacchi

Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Bilan de Parcoursup

Mme Nicole Duranton

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Feux de forêt (III)

M. Hervé Gillé

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Zéro artificialisation nette

Mme Guylène Pantel

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Adaptation de nos forêts au changement climatique

M. Ronan Dantec

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Agrivoltaïsme

M. Pierre Médevielle

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Feux de forêt (IV)

Mme Florence Lassarade

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Multiplication des attaques à l'arme blanche

M. Stéphane Piednoir

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Fiscalité du SDIS

M. Denis Bouad

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Recapitalisation d'EDF (I)

M. Daniel Gremillet

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Suppression de la contribution à l'audiovisuel public (CAV)

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande

M. Laurent Duplomb

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Recapitalisation d'EDF (II)

M. Franck Montaugé

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Réforme du corps diplomatique

M. Damien Regnard

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Fonderie SAM en Aveyron

M. Jean-Claude Anglars

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Avis sur une nomination

Nominations à une éventuelle CMP

Mise au point au sujet d'un vote

Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (Procédure accélérée)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

Exception d'irrecevabilité

M. Stéphane Ravier

Discussion générale (Suite)

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Alain Richard

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

M. Guy Benarroche

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Véronique Guillotin

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Jomier

Mme Catherine Di Folco

M. Bruno Belin

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

M. Alain Joyandet

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Sylviane Noël

ARTICLE PREMIER

M. Alain Houpert

M. Alain Joyandet

ARTICLE 2

Mme Victoire Jasmin

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Victorin Lurel

M. Georges Patient

Mme Hélène Conway-Mouret

Échec en CMP

Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

M. Alain Houpert

M. Victorin Lurel

M. Georges Patient

Mme Sylviane Noël

M. Jean-Pierre Sueur

M. Marc Laménie

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Milon

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Victoire Jasmin

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Loïc Hervé

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Angèle Préville

Mme Victoire Jasmin

APRÈS L'ARTICLE 3

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Daniel Chasseing

M. Guy Benarroche

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Éliane Assassi

M. Bruno Retailleau

M. Alain Richard

Ordre du jour du jeudi 21 juillet 2022