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Compte rendu analytique officiel du 16 janvier 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Commissions mixtes paritaires (Nomination des présidents de l'audiovisuel public) (Communication audiovisuelle)

Communication audiovisuelle (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels après l'article 21

Articles additionnels

Article additionnel

Article additionnel

Articles additionnels

Article 45 quater

Articles additionnels

Articles additionnels

Articles additionnels

Article 49 quater

Article 49 quinquies

Article 49 sexies

Article 49 septies

Article 49 octies

Articles additionnels

Articles additionnels

Article additionnel

Vote sur l'ensemble

Nomination des présidents de l'audiovisuel public (Loi organique - Urgence-Suite)

Vote sur l'article unique

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