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Compte rendu analytique officiel du 6 mai 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Commission d'enquête (Candidatures)

Hommage à une délégation parlementaire de Bosnie-Herzégovine

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 50 A (Supprimé) (Précédemment réservé)

M. Éric Bocquet

Mme Catherine Deroche, co-rapporteur de la commission spéciale

M. Daniel Reiner

M. Joël Guerriau

M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale

ARTICLE 66 (Suite)

ARTICLE 67

ARTICLE 67 BIS

Commission d'enquête (Nominations)

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 69 (Supprimé)

ARTICLE 70 A

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 70

ARTICLE 70 BIS (Supprimé)

ARTICLE 70 TER

ARTICLE 83

Mme Éliane Assassi

Mme Annie David

ARTICLE 84

ARTICLE 85

Mme Annie David

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 85 BIS

Mme Éliane Assassi

Mme Marie-Noëlle Lienemann

ARTICLE ADDITIONNEL

Modification à l'ordre du jour

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 86

M. Michel Billout

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 87 A

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du jeudi 7 mai 2015

Analyse des scrutins publics

Commission d'enquête (Liste des membres)