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Compte rendu analytique officiel du 6 novembre 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Conférence des Présidents

Programmation des finances publiques (Urgence) et Prélèvements obligatoires (Déclaration du Gouvernement)

Discussion générale commune

Rappel au règlement

Discussion générale commune (Suite)

Hommage à une délégation étrangère

Programmation des finances publiques (Urgence - Suite) et Prélèvements obligatoires (Déclaration du Gouvernement - Suite)

Discussion générale commune (Suite)

Questions - Réponses

Question préalable

Rappel au Règlement

Discussion des articles

Article premier

Explications de vote

Conseil constitutionnel (Règlement du Sénat)

Conseil constitutionnel (Élections sénatoriales)

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