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Compte rendu analytique officiel du 20 janvier 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Loppsi (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 30 ter

Article 32 ter A

Chapitre VII bis

Article 32 ter

Article 32 quinquies

Article 32 septies

Article 33

Article 37 quinquies AA

Article 37 quinquies B

Article 37 quinquies C

Article 37 nonies

Article 37 undecies

Article 39 bis B

Article 39 bis C

Article 44 ter

Article additionnel

Vote sur l'ensemble

Questions d'actualité au Gouvernement

Tunisie (I)

M. Jean-Pierre Sueur.

M. Henri de Raincourt, ministre auprès de la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération.

Tunisie (II)

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

Mediator (I)

M. Jean-Pierre Fourcade.

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

Mediator (II)

Mme Françoise Laborde.

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

Réforme des intercommunalités

Mme Nathalie Goulet.

M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales.

Mediator (III)

M. François Marc.

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

Évaluations à l'école primaire

M. Jacques Legendre.

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

Tunisie (III)

M. Jacques Gautier.

M. Henri de Raincourt, ministre auprès de la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération.

Expertise sanitaire

Mme Marie-Christine Blandin.

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

Précarité dans la fonction publique

Mme Catherine Procaccia.

M. Georges Tron, secrétaire d'État auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, chargé de la fonction publique.

Conférence des présidents

CMP (Demande de constitution)