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Compte rendu analytique officiel du 29 septembre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Demande d'avis (article 13 de la Constitution)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Rappel au Règlement

M. Didier Guillaume

Convention internationale France-Colombie

Discussion générale

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

M. Éric Doligé, rapporteur de la commission des finances

M. Thierry Foucaud

M. Richard Yung

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

Mme Nathalie Goulet

M. Philippe Dominati

Discussion de l'article unique

Mission de la Croix-Rouge française (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois

M. Philippe Kaltenbach

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Noël Guérini

M. Olivier Cigolotti

Mme Éliane Assassi

Discussion des articles

ARTICLE 6

Avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Questions d'actualité

Société générale

M. André Gattolin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Alstom (I)

M. Jean-Pierre Bosino

M. Manuel Valls, Premier ministre

Accueil des réfugiés

Mme Stéphanie Riocreux

M. Manuel Valls, Premier ministre

Fichés « S »

M. Hervé Maurey

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Alstom (II)

M. Cédric Perrin

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Crise agricole

M. Jean-Claude Requier

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Comptes publics

M. Bernard Lalande

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Alstom (III)

M. Jean-François Longeot

M. Manuel Valls, Premier ministre

Agence française de la biodiversité

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Redressement des comptes sociaux

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Chiffres du chômage

Mme Corinne Imbert

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Présence du loup

M. Michel Savin

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Liberté, indépendance et pluralisme des médias (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture

Mme Corinne Bouchoux

Mme Mireille Jouve

Mme Colette Mélot

M. Patrick Abate

M. David Assouline

M. Philippe Bonnecarrère

Question préalable

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure

M. David Assouline

Mme Audrey Azoulay, ministre

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Ajournement du Sénat

Ordre du jour du mardi 4 octobre 2016

Analyse des scrutins publics