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Compte rendu analytique officiel du 6 novembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Désignation d'une vice-présidente du Sénat

Reprise et cessation de mandats de sénateur

Lutte contre la manipulation de l'information (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Franck Riester, ministre de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la proposition de loi

M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois sur la proposition de loi organique et rapporteur pour avis sur la proposition de loi

Exception d'irrecevabilité

Mme Sylvie Robert

Discussion générale commune (Suite)

M. David Assouline

Mme Mireille Jouve

M. Stéphane Ravier

Mme Colette Mélot

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Michel Laugier

M. Jean-Pierre Leleux

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Question préalable sur la proposition de loi

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure

Question préalable sur la proposition de loi organique

M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois sur la proposition de loi organique

Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Exception d'irrecevabilité

Mme Claudine Kauffmann

Question préalable

Mme Claudine Kauffmann

Discussion générale (Suite)

Mme Françoise Laborde

M. Jean-François Longeot

Mme Colette Mélot

M. Richard Yung

M. Éric Bocquet

M. Didier Marie

M. Jean-François Rapin

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean Bizet

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER

M. Laurent Duplomb

M. Éric Bocquet

Mme Fabienne Keller

M. Didier Marie

M. Olivier Cadic

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Mme Christine Prunaud

ARTICLE 4

Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Olivier Cadic, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

Mme Marta de Cidrac, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

M. Jean-Pierre Decool

M. Alain Richard

M. Guillaume Gontard

Mme Laurence Harribey

M. Jean-Claude Requier

M. Daniel Dubois

M. Pascal Allizard

M. Yves Bouloux

Mme Élisabeth Lamure

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 1ER BIS

ARTICLE 2

ARTICLE 5

ARTICLE 6

M. Jacques Bigot

Annexes

Ordre du jour du mercredi 7 novembre 2018

Analyse des scrutins publics