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Compte rendu analytique officiel du 23 novembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2018

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

M. Gérard Longuet, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Question préalable

Mme Éliane Assassi

Discussion générale (Suite)

M. Julien Bargeton

M. Éric Bocquet

M. Bernard Delcros

M. Emmanuel Capus

M. Stéphane Ravier

M. Yvon Collin

Questions d'actualité

Audiovisuel public

M. David Assouline

Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Politique européenne de la pêche

M. Jean-Pierre Decool

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Impact de la réforme du logement sur les collectivités

Mme Sophie Primas

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Malaise policier

Mme Sophie Joissains

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

ASCO industries

M. Michel Amiel

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Sortie de l'Aide sociale à l'enfance

Mme Josiane Costes

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Enseignement supérieur

Mme Michelle Gréaume

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Esclavage en Libye

M. Xavier Iacovelli

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Proposition de loi sur la stabilisation du droit de l'urbanisme

M. Rémy Pointereau

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Réforme du dispositif Pinel

Mme Catherine Fournier

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Situation politique au Cambodge

M. André Gattolin

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation des territoires ruraux

M. François Bonhomme

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Taxe sur les dividendes et taxe foncière

M. Sébastien Meurant

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Bruno Retailleau

M. Claude Raynal

M. Philippe Dallier

M. Georges Patient

M. Michel Canevet

M. Thierry Carcenac

M. Claude Malhuret

M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean-François Husson

Mme Jacky Deromedi

M. Marc Laménie

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE LIMINAIRE

M. Didier Rambaud

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

ARTICLE 27

M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Colette Mélot

M. Stéphane Ravier

M. Franck Menonville

M. Simon Sutour

M. Pierre Cuypers

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Annexes

Ordre du jour du vendredi 24 novembre 2017

Analyse des scrutins publics