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Compte rendu analytique officiel du 9 février 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Engagement de la procédure accélérée

Retrait d'une question orale

Questions orales

Rénovation des voies de chemins de fer capillaires en France

Mme Françoise Férat

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Traitement des déchets de certaines entreprises

M. Henri de Raincourt

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Desserte ferroviaire Aurillac-Brive

M. Jacques Mézard

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Ruisseaux couverts de l'ex-bassin houiller cévenol

M. Jean-Paul Fournier

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réglementation en matière d'amiante sur la voirie

M. René Danesi

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

M. Roland Courteau

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Pénurie de médecins en Eure-et-Loir

Mme Chantal Deseyne

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Situation des enfants intersexes

Mme Maryvonne Blondin

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Mutualisation de la direction des centres sociaux

Mme Corinne Imbert

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Prévention spécialisée

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Accueil des personnes handicapées

M. Dominique Bailly

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Mesures agro-environnementales et climatiques

Mme Agnès Canayer

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Accueil des mineurs isolés étrangers

M. Christian Favier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs

M. Jean-Jacques Filleul

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Établissements publics de coopération culturelle

Mme Sylvie Robert

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Assouplissement des normes pour les petites entreprises

M. Jacques Genest

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Commerce de proximité

M. Mathieu Darnaud

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Évasion fiscale organisée

M. François Marc

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Effectifs de la douane

M. Thierry Foucaud

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

M. Olivier Cigolotti

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Financement des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

M. Yannick Botrel

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes

M. Patrick Masclet

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Communication du fichier DGF aux collectivités locales

M. Dominique de Legge

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Destruction de 750 logements sociaux récemment rénovés à Clamart

M. Philippe Kaltenbach

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Création d'une zone d'aménagement concerté

M. Rémy Pointereau

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Mise en oeuvre du plan numérique dans les établissements d'enseignement

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Prorogation de l'état d'urgence (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Michel Mercier, rapporteur de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

M. Alain Richard

Mme Esther Benbassa

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Bruno Retailleau

M. François Zocchetto

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Discussion des articles

ARTICLE UNIQUE

M. Gaëtan Gorce

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jean-Yves Leconte

ARTICLES ADDITIONNELS

Liberté de création, architecture et patrimoine

Discussion générale

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur de la commission de la culture

Mme Françoise Férat, rapporteur de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. David Assouline

Mme Marie-Christine Blandin

M. David Rachline

Mme Françoise Laborde

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Sylvie Robert

Mme Corinne Bouchoux

Mme Mireille Jouve

M. Jacques Grosperrin

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. François Commeinhes

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur

Mme Sylvie Robert

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Fleur Pellerin, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Mme Maryvonne Blondin

Mme Sylvie Robert

Mme Christine Prunaud

Ordre du jour du mercredi 10 février 2016

Analyse des scrutins publics