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Compte rendu analytique officiel du 13 janvier 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un sénateur

Remplacement d'un sénateur entré au Gouvernement

Démission et remplacement d'un sénateur

Délégation (Candidature)

Commissions (Candidatures)

Attaques terroristes

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Mme Éliane Assassi, présidente du groupe CRC.

M. Jacques Mézard, président du groupe RDSE

M. Philippe Adnot, délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

M. François Zocchetto, président du groupe UDI-UC

M. Bruno Retailleau, président du groupe UMP

M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste

M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Intervention en Irak

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Robert Hue

M. Stéphane Ravier

M. Aymeri de Montesquiou

M. Bruno Retailleau

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Laurent Fabius, ministre

Délégation (Nomination)

Commissions (Nominations)

Renvoi pour avis

Sénateur en mission

Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution

Commissions mixtes paritaires (Demande de constitution)

Demande d'avis sur des nominations

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Dépôt de documents

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER

Ordre du jour du mercredi 14 janvier 2015

Analyse du scrutin public