SÉANCE
du mardi 13 janvier 2015
46e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : M. Philippe Adnot, Mme Colette Mélot.
La séance est ouverte à 16 h 15.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Décès d'un sénateur
M. le président. - J'ai le profond regret de vous faire part du décès de notre collègue Jean-Yves Dusserre, survenu le 27 décembre dernier. Il avait été élu sénateur des Hautes-Alpes le 28 septembre 2014. Je prononcerai son éloge funèbre ultérieurement mais je tiens d'ores et déjà à saluer sa mémoire. Au nom du Sénat, je souhaite exprimer notre sympathie et notre profonde compassion à sa famille, à ses proches et au groupe UMP.
Conformément aux articles L.O. 3245 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître qu'en application de l'article L.O. 319 du code électoral, Mme Patricia Morhet-Richaud est appelée à remplacer, en qualité de sénatrice des Hautes-Alpes, notre regretté collègue Jean-Yves Dusserre. Son mandat a débuté le dimanche 28 décembre, à 0 heure. Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue.