Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2017 (Suite)
Explications de vote
Mme Laurence Cohen
M. Gilbert Barbier
M. Gérard Roche
Mme Aline Archimbaud
M. Yves Daudigny
M. Alain Milon
M. Robert Navarro
Scrutin public solennel
Intervention du Gouvernement
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Commission (Candidature)
Délégation (Candidature)
Questions d'actualité
Examen du PLF 2017
Mme Michèle André
M. Manuel Valls, Premier ministre
Statut de la Polynésie française
Mme Lana Tetuanui
Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
Voies sur berges à Paris
M. Pierre Charon
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Fermeture de commissariats
M. Michel Amiel
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
COP 21
M. Ronan Dantec
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Urbanisation des dents creuses
M. Michel Le Scouarnec
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Lutte contre le terrorisme
M. Gilbert Roger
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Situation de l'élevage
M. Daniel Chasseing
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Chômage
Mme Jacky Deromedi
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Relations école-entreprise
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Dépôt d'un rapport
CMP (Nominations)
Commissions d'enquête (Candidatures)
Missions d'information (Candidatures)
Commission (Nomination)
Délégation (Nomination)
Violences conjugales
Mme Chantal Jouanno, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mme Françoise Laborde
Mme Annick Billon
Mme Corinne Bouchoux
M. Roland Courteau
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Laurence Cohen
Mme Maryvonne Blondin
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Claudine Lepage
M. Marc Laménie
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Commissions d'enquête (Nominations)
Missions d'information (Nominations)
Échec en CMP
Retrait d'une question orale
Normes agricoles et politique commerciale européenne
Discussion générale
M. Éric Doligé, auteur de la proposition de résolution
M. Michel Magras, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires européennes
Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
M. Joël Guerriau
M. Joël Labbé
Mme Gélita Hoarau
M. Guillaume Arnell
M. Serge Larcher
Mme Catherine Procaccia
M. Jacques Gillot
Interventions sur l'ensemble
M. Maurice Antiste
M. Jacques Cornano
M. Michel Magras, rapporteur
Ordre du jour du mercredi 23 novembre 2016
Analyse des scrutins publics
