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Compte rendu analytique officiel du 22 novembre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2017 (Suite)

Explications de vote

Mme Laurence Cohen

M. Gilbert Barbier

M. Gérard Roche

Mme Aline Archimbaud

M. Yves Daudigny

M. Alain Milon

M. Robert Navarro

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Commission (Candidature)

Délégation (Candidature)

Questions d'actualité

Examen du PLF 2017

Mme Michèle André

M. Manuel Valls, Premier ministre

Statut de la Polynésie française

Mme Lana Tetuanui

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

Voies sur berges à Paris

M. Pierre Charon

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Fermeture de commissariats

M. Michel Amiel

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

COP 21

M. Ronan Dantec

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Urbanisation des dents creuses

M. Michel Le Scouarnec

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Lutte contre le terrorisme

M. Gilbert Roger

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Situation de l'élevage

M. Daniel Chasseing

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Chômage

Mme Jacky Deromedi

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Relations école-entreprise

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Dépôt d'un rapport

CMP (Nominations)

Commissions d'enquête (Candidatures)

Missions d'information (Candidatures)

Commission (Nomination)

Délégation (Nomination)

Violences conjugales

Mme Chantal Jouanno, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Françoise Laborde

Mme Annick Billon

Mme Corinne Bouchoux

M. Roland Courteau

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Laurence Cohen

Mme Maryvonne Blondin

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Claudine Lepage

M. Marc Laménie

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Commissions d'enquête (Nominations)

Missions d'information (Nominations)

Échec en CMP

Retrait d'une question orale

Normes agricoles et politique commerciale européenne

Discussion générale

M. Éric Doligé, auteur de la proposition de résolution

M. Michel Magras, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires européennes

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

M. Joël Guerriau

M. Joël Labbé

Mme Gélita Hoarau

M. Guillaume Arnell

M. Serge Larcher

Mme Catherine Procaccia

M. Jacques Gillot

Interventions sur l'ensemble

M. Maurice Antiste

M. Jacques Cornano

M. Michel Magras, rapporteur

Ordre du jour du mercredi 23 novembre 2016

Analyse des scrutins publics