Ordre du jour du mercredi 23 novembre 2016
Séance publique
De 14 h 30 à 18 h 30
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux et M. Christian Cambon
Ordre du jour réservé au groupe RDSE
1. Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France.
2. Débat sur le thème « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage ».
De 18 h 30 à 20 heures et de 21 h 30 à minuit
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (n°497, 2015-2016)
Rapport de M. Mathieu Darnaud, fait au nom de la commission des lois (n°51, 2016-2017)
Texte de la commission (n°52, 2016-2017)