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Compte rendu analytique officiel du 16 juin 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

États généraux de la justice

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Castex, Premier ministre

Difficultés du programme EPR

M. Daniel Salmon

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Évolution de l'opération Barkhane

M. Joël Guerriau

Mme Florence Parly, ministre des armées

Lutte contre le terrorisme

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Distribution de la propagande électorale

M. Pierre Louault

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Levée des brevets sur les vaccins contre la Covid-19

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Service national universel

Mme Nicole Duranton

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Situation de l'hôpital public

Mme Michelle Meunier

M. Jean Castex, Premier ministre

Politique migratoire

M. François-Noël Buffet

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Ambition climatique de la France

M. Joël Bigot

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Difficultés des Ehpad

M. Philippe Mouiller

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Enquête sur l'origine du virus de la covid-19

M. Stéphane Demilly

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Déconfinement et maintien des gestes barrières

M. Fabien Genet

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Oubliés du Ségur de la santé

M. Jean-Claude Tissot

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

« Quoi qu'il en coûte »

M. Jérôme Bascher

M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises

Parcoursup

M. Stéphane Piednoir

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Conférence des présidents

Lutte contre le dérèglement climatique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 13 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 13 bis

ARTICLE 13 TER

ARTICLE 14

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 14

ARTICLE 15

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Stéphane Demilly

Mme Nadège Havet

M. Pascal Martin, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15

ARTICLE 15 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15 bis

ARTICLE 15 TER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15 ter

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article 16

ARTICLE 16

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Fabien Gay

ARTICLE 16 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 16 bis

ARTICLE 17

M. Fabien Gay

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17

ARTICLE 18

M. Fabien Gay

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 18

ARTICLE 18 TER

ARTICLE 19

M. Jean-Pierre Moga

M. Marc Laménie

M. Daniel Chasseing

Ordre du jour du jeudi 17 juin 2021